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Covid-19

L’Alliance est consciente que la présente crise sanitaire représente un réel enjeu au quotidien pour chacun de vous. Pour nous, il est donc primordial de continuer à vous accompagner de près, notamment en vous informant. Vous trouverez ici l’information pertinente – selon les dernières mises à jour disponibles – relativement à la situation actuelle. Il est à noter que l’Alliance participe sur une base régulière à des rencontres téléphoniques avec le SCT, les autres associations de cadres et les syndicats pour suivre la situation de près.

Mise à jour : 13 juillet 2020, 11 h

 

Informations utiles

  • Protocole de reprise graduelle des activités en milieu de travail (Document SCT) - 20 juillet 2020

    Depuis le 18 juillet, le retour graduel du personnel dans les édifices à bureaux, dont ceux de l’administration publique québécoise, est possible. À ce sujet, nous vous invitons à prendre connaissance de la mise à jour du Protocole de reprise graduelle des activités en milieu de travail dans le contexte de la COVID-19 préparé par le Secrétariat du Conseil du trésor (SCT). Bien que ce document s’adresse à la fonction publique, il est fort possible que certaines organisations gouvernementales hors fonction publique s’en inspirent.

    Quelques éléments-clés :

    • Les ministères et organismes (MO) doivent s’assurer que le taux d’occupation des milieux de travail soit d’un maximum de 25 % de la capacité d’accueil de l’édifice. Il est important de noter que le taux de 25 % n’est pas une cible à atteindre, mais un plafond. – Voir à la page 2 du Protocole comment se définit le taux d’occupation.
    • L’intégration des effectifs sur les lieux de travail devrait s’effectuer de façon progressive afin de tester l’adéquation des mesures mises en place. – Voir page 3 du Protocole.
    • Le retour graduel doit s’effectuer dans le respect des mesures sanitaires en vigueur, incluant le port du couvre-visage désormais obligatoire dans les aires d’accueil, les halls d’entrée et les ascenseurs. Les employés ont donc la responsabilité de se procurer et de porter un couvre-visage dans ces lieux (il est toutefois souhaité que les MO disposent d’un nombre suffisant de couvre-visages afin d’être en mesure de pallier, de façon exceptionnelle, l’oubli de cet équipement par un employé). – Voir page 2 du Protocole.
    • Certains employés devraient être privilégiés pour un retour sur les lieux de travail et des modalités de priorisation de la séquence de retour au travail sont prévues à cet effet. – Voir page 2 du Protocole.

    Le Protocole du SCT définit également les rôles et responsabilités des différentes catégories d’emploi, dont les gestionnaires (voir page 5 du Protocole). Comme cadre de l’État, votre contribution est sollicitée de façon importante dans l’application de la stratégie définie par le sous-ministre ou dirigeant de votre organisation; c’est pourquoi ce document peut s’avérer utile pour vous.


    20 juillet 2020

     

  • Nouvelles mesures en matière d'assurance voyages de SSQ Assurance (Information) - 13 juillet 2020

    Voici un extrait d’un communiqué de SSQ Assurance concernant le remboursement des voyages achetés avant le 13 mars 2020 et qui furent annulés en raison de la COVID-19 (ou avant le 10 mars 2020 pour les croisières).

    Sur une base exceptionnelle, pendant la présente pandémie, SSQ Assurance accepte de rembourser tous ses clients ayant acheté un voyage avant le 13 mars 2020 auprès d’une agence de voyages du Québec (ou avant le 10 mars 2020 pour une croisière) et dont celui-ci fut annulé en raison de la COVID-19.

    Les assurés de SSQ Assurance ne seront plus dirigés vers le Fonds d’indemnisation des agences de voyages (« FICAV »). SSQ Assurance se chargera de récupérer les sommes dues directement auprès de cet organisme. Il est à noter cependant que tous les crédits voyages octroyés par les agences de voyages, ou autres, sont toujours considérés comme un remboursement au sens de votre contrat d’assurance.

    Pour pouvoir bénéficier de cette nouvelle formule, rendez-vous sur le site de CanAssistance et téléchargez le formulaire de réclamation qui s’applique le mieux à votre situation : le COVID GENERAL (pour une nouvelle demande) ou le COVID – FICAV Subrogation (pour une demande qui est déjà en cours). Le traitement de la réclamation prendra environ 3 mois. Vous pouvez également communiquer avec CanAssistance au numéro suivant : 1 800 465-2928.

    Pour de plus amples informations, consultez le site Web de SSQ Assurance.


    13 juillet 2020

  • Congé pour très grande disponibilité (Information) - 8 juillet 2020

    Depuis plusieurs mois, l’Alliance fait des représentations afin de faire reconnaître votre apport hors du commun pendant la crise de la Covid-19, pour que votre réalité soit prise en compte.

    Devant le manque d’ouverture de poser un geste concret à l’égard des cadres de l’État à la suite de ces représentations, et alors même que des administrateurs d’État ont plaidé la cause des gestionnaires, l’Alliance vous encourage à demander un congé avec traitement pour très grande disponibilité.

    Une disposition dans la plupart des conditions de travail du personnel d’encadrement des différents ministères et organismes vise à reconnaître un tel effort. Pour la fonction publique, par exemple, cela va comme suit :
    « Dans des circonstances jugées exceptionnelles par le sous-ministre, une période de congé avec traitement peut être accordée au cadre aux fins de reconnaître la très grande disponibilité dont il a fait preuve dans ces circonstances […] ».

    Donc :

    • L’on réfère à des circonstances jugées exceptionnelles;
    • La décision d’accorder ou non ce congé ainsi que la durée de celui-ci est discrétionnaire au sous-ministre ou au dirigeant.

    Il est donc parfaitement légitime, si vous avez offert une très grande disponibilité, de réclamer l’application de cette disposition pour votre contribution en ces circonstances exceptionnelles (crise sanitaire). Elle laisse toute la marge de manœuvre à votre organisation pour reconnaître l’ampleur des efforts consentis.

    Pour ce faire, nous vous invitons à adresser votre demande à votre supérieur immédiat, tout en mettant votre sous-ministre ou dirigeant d’organisme et votre direction des ressources humaines en copie conforme.

    Il est à noter que l’Alliance a interpellé les sous-ministres et dirigeants d’organismes, de même que les directions des ressources humaines, pour qu’ils fassent usage de cette disposition. Le SCT et Revenu Québec ont également été informés de cette démarche.

    Voir la nouvelle à ce sujet.


    8 juillet 2020

  • Fin du remboursement de certains frais encourus par les employés (Information) - 6 juillet 2020

    Les mesures suivantes ont pris fin pour l’ensemble des employés :

    • Au plus tard le 1er juillet 2020, la gestion des frais de déplacement doit avoir repris selon les modalités habituelles, ce qui met fin à la tarification spéciale pour les stationnements.
    • À compter du 3 juillet 2020, aucuns frais excédentaires ne seront payables à l’employé qui effectue du télétravail. L’employé qui préfère éviter ces frais pourra réintégrer son milieu de travail en fonction de la capacité d’accueil de l’établissement.

    6 juillet 2020

  • Orientation concernant l’application des conditions de travail (Information) - 22 juin 2020

    Le 17 juin, le secrétaire du Conseil du trésor a communiqué aux sous-ministres et dirigeants d’organismes son orientation concernant l’application des conditions de travail dans la foulée de l’annonce de la réouverture des écoles, services de garde et camps de jour.

    À compter du 22 juin (13 juillet pour la région de Montréal), tous les employés devront fournir une pleine prestation de travail pour recevoir leur traitement. 

    Le télétravail demeure la mesure à privilégier pour la majorité des employés. Cependant, l’employé qui ne peut accomplir ses tâches en télétravail devra réintégrer son milieu de travail, sans quoi il devra demander une autorisation pour bénéficier d’un congé en vertu des ses conditions de travail.

    Il est à noter que l’employé n’ayant pas accès aux services de garde en raison des différentes phases du calendrier de déconfinement gouvernemental, et qui ne peut fournir sa prestation de travail en raison de ses responsabilités parentales, verra son traitement maintenu. Il importe de mentionner que le maintien du traitement cessera dès que la pleine capacité des services de garde sera autorisée par le gouvernement.

    Par ailleurs, comme tous les services devraient être disponibles selon le calendrier de déconfinement gouvernemental, la position ACTUELLE du Secrétariat du Conseil du trésor est à l’effet qu’un employé éprouvant des difficultés à avoir accès à un camp de jour pour son(ses) enfant(s) devra utiliser les congés et banques disponibles en vertu de ses conditions de travail s’il ne peut fournir sa prestation de travail en raison de ses responsabilités familiales, sans quoi son traitement ne sera pas maintenu.


    22 juin 2020

     

  • Résultats du sondage « Covid-19 : Quelle est votre réalité? » - 5 juin 2020

    Plus de 1 650 gestionnaires, soit 50 % du membership, ont répondu au sondage mené par l’Alliance du 11 au 19 mai dernier et ayant pour objectif de documenter leur réalité dans le contexte de la Covid-19.

    Faits saillants des commentaires

    • La complexification de la tâche et l’augmentation de la charge de travail sont soulevées à plusieurs reprises; certains évoquent d’ailleurs une grande fatigue et un état de stress important. Les attentes et la pression à l’égard des gestionnaires se sont également intensifiées.
    • Malgré une ouverture au télétravail, on mentionne des difficultés importantes en lien avec celui-ci :
      –  conciliation travail-vie personnelle compliquée;
      –  allongement de l’horaire de travail en dehors des heures régulières et disponibilité attendue en tout temps;
      –  déploiement des équipements technologiques à géométrie variable (utilisation du matériel personnel dans certains cas).
    • Le manque de considération et de reconnaissance des autorités à l’égard des gestionnaires, ainsi que l’iniquité qu’ils vivent par rapport au personnel supervisé (ex. : heures supplémentaires non reconnues), sont souvent évoqués.

    Voir les résultats du sondage


    5 juin 2020

  • Polices d'assurance de SSQ Assurance en lien avec la Covid-19 (Information) - 29 mai 2020

    Remboursement des tests de dépistage de la Covid-19

    SSQ Assurance remboursera tous les tests de dépistages de la Covid-19, effectués au privé et préalablement approuvés par Santé Canada, selon les paramètres du contrat, pour toutes les polices d’assurance détenant la clause analyses de laboratoire. Ces tests devront être obligatoirement prescrits par un médecin pour qu’ils soient remboursés.
    Les tests sérologiques indiquant si un individu a antérieurement contracté ou non la Covid-19 sont, quant à eux, non couverts.

    Levée de l’exclusion de la Covid-19 pour les voyages interprovinciaux

    SSQ Assurance offrira de nouveau une protection contre la Covid-19, au sens des frais admissibles en assurance voyage, pour tous les déplacements effectués au Canada.


    29 mai 2020

  • Mesures de contrôle des dépenses pour l'exercice financier 2020-2021 déterminées par le Conseil du trésor (Information) - 15 mai 2020

    Le 12 mai, le Conseil du trésor a mis fin aux mesures de contrôle des dépenses pour l’exercice financier 2020-2021 ci-dessous.


    Le 1er avril, le Conseil du trésor a demandé aux ministères et organismes d’assurer une gestion serrée de leurs achats et de limiter notamment les dépenses suivantes à ce qui est jugé essentiel à la réalisation de leur mission et qui ne sont pas reliées à la pandémie :

    • temps supplémentaire
    • remboursement des dépenses de fonction du personnel d’encadrement et de la haute direction
    • dépenses de formation, sous réserve du 1 % exigé par la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’oeuvre et des dispositions prévues aux conventions collectives
    • octroi de contrats
    • dépenses de publicité
    • dépenses de déplacement
    • lorsqu’applicable, la promesse et l’octroi de subventions.

    15 mai 2020

     

  • Gel d'embauche et mesures limitant les mouvements de personnel déterminés par le Conseil du trésor (Information) - 15 mai 2020

    Le 12 mai, le Conseil du trésor a mis fin au gel d’embauche et aux mesures limitant les mouvements de personnel ci-dessous.


    Le 1er avril, le Conseil du trésor a aussi adopté des mesures concernant un gel d’embauche pour les ministères et organismes dont le personnel est assujetti à la Loi sur la fonction publique. Ce gel prendra fin au moment opportun jugé par le Conseil du trésor.

    Toute embauche jugée essentielle devra préalablement être autorisée par le secrétaire du Conseil du trésor. Les demandes de dérogation doivent être acheminées à derogation@sct.gouv.qc.ca. Votre direction des ressources humaines devrait avoir en main le formulaire à compléter à ce sujet.

    De plus, les mouvements de personnel au sein de la fonction publique (affectation, mutation, promotion) devront être limités pour répondre aux activités qui sont jugées indispensables par le dirigeant.

    À noter que les engagements déjà pris auprès d’une personne sont respectés, dans la mesure où cette prestation est toujours requise lors du mouvement ou de l’embauche.


    15 mai 2020

     

  • Redéploiement de ressources humaines de la fonction publique dans le réseau de la santé et des services sociaux (Information) - 21 avril 2020

    Le 20 avril, le gouvernement a demandé le redéploiement de ressources humaines de la fonction publique afin de prêter main forte au réseau de la santé et des services sociaux aux prises avec des besoins importants dans trois domaines jugés prioritaires :

    • la gestion des ressources humaines – conseillers en ressources humaines, techniciens en administration, agents de bureau et agents de secrétariat
    • l’entretien ménager, hygiène et salubrité
    • l’entretien de bâtiments – ouvriers spécialisés

    Cette opération de redéploiement a été faite en privilégiant le volontariat et de façon à ne pas compromettre les services jugés indispensables par les ministères et organismes. Ces derniers devaient transmettre le nom des volontaires au Secrétariat du Conseil du trésor au plus tard le 20 avril à 16 h.


    21 avril 2020

     

  • Remise aux clients en assurance automobile de La Capitale (Information) - 9 avril 2020

    Notre partenaire, La Capitale Assurance et services financiers, offre à tous ses clients en assurance automobile une remise applicable sur leurs primes d’assurance de véhicule de tourisme ou commercial.

    Cette remise, équivalant à 20 % de la prime auto mensuelle, s’applique à compter du 1er avril 2020 et couvrira toute la durée du confinement collectif, tel que vécu actuellement. Les clients n’ont pas besoin d’en faire la demande.


    9 avril 2020

  • Questions & Réponses (Document SCT) - 25 mars 2020

    Pour vous guider dans votre gestion relativement aux différentes situations que vous pourriez rencontrer concernant vos employés, il existe un document « Questions & Réponses » conçu par le Secrétariat du Conseil du trésor (SCT). Celui-ci vise à répondre aux principales questions sur la mise en œuvre des directives gouvernementales qui évoluent en fonction de la Covid-19.


    25 mars 2020

     

  • Télétravail (Information) - 25 mars 2020

    La rencontre téléphonique avec le SCT du 24 mars a permis de préciser certains éléments à la suite de l’annonce récente du gouvernement concernant le délestage ou la suspension importante des activités économiques, commerciales et autres.

    Il faut savoir que les ministères et organismes sont aussi visés par cette mesure, sauf au regard des services indispensables et prioritaires qui doivent demeurer disponibles aux citoyens. Il appartient à chaque dirigeant, sous-ministre ou président, de définir ceux-ci. Il s’agit d’une géométrie variable d’un organisme à l’autre.

    Aussi, dans un nouvel effort pour éviter la propagation du coronavirus, il a été mentionné que seules les personnes qui dispensent des services indispensables ou essentiels dans leur organisation ET qui ne peuvent fournir une prestation à distance doivent être sur leur lieu de travail. Les autres, qu’ils disposent d’outils informatiques ou non, doivent être à la maison, incluant les cadres.


    25 mars 2020

     

  • Service d’aide psychologique (Ressources) - 23 mars 2020

    SSQ Assurance offre gratuitement à tous ses assurés l’accès à un service d’aide psychologique par téléphone.

    Par ailleurs, votre employeur dispose certainement d’un Programme d’aide aux employés ou de personnel susceptible de vous donner un coup de pouce.


    23 mars 2020

Service d'accompagnement personnalisé de l'Alliance maintenu

Le service d’accompagnement personnalisé de l’Alliance est maintenu. Si vous avez besoin, vous pouvez joindre notre équipe dans les heures habituelles d’ouverture (lundi au vendredi : 8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30) :

Aucune rencontre en présence ne sera possible jusqu’à nouvel ordre.

 

Annulation des activités

Formations :

Toutes les formations de la session hiver-printemps 2020, en présentiel et en webinaire, sont annulées.

Rencontre annuelle des cadres 2020 :

La Rencontre annuelle des cadres prévue le 1er mai à Québec et le 29 mai à Montréal est reportée en 2021. L’Assemblée générale annuelle sera quant à elles replanifiée, dans la mesure du possible, lorsqu’il y aura une accalmie marquée de la Covid-19. Nous vous tiendrons informés de la suite des choses en temps opportun.